Vous êtes propriétaire d’une moto et vous vous demandez si vous pouvez la prêter sans crainte à une tierce personne. Quelles sont les conditions permettant d’assurer plusieurs conducteurs pour la même moto ? On vous donne ici les clés pour tout comprendre.
Prêter sa moto
De façon historique, les contrats d’assurance moto ne permettaient qu’une seule personne désignée comme conducteur. En cas d’accident, le coefficient bonus-malus pris en compte est celui de l’assuré, c’est-à-dire la personne dont le nom est inscrit au contrat. De la même façon, les garanties appliquées en cas de sinistre ne sont valables que pour le conducteur déclaré.
Certaines compagnies appliquent aux contrats d’assurance moto une clause de conduite exclusive, qui oblige l’assuré à être le seul conducteur du véhicule. Dans cette situation, si l’assuré prête sa moto et que le conducteur est responsable d’un accident, le risque est qu’une franchise soit appliquée avec une majoration. Avant de prêter sa moto, il est donc important de vérifier si le contrat d’assurance ne stipule pas une clause de conduite exclusive.
Désigner un conducteur secondaire au contrat d’assurance moto
Lorsqu’un conjoint ou un proche conduit de temps en temps votre moto, il peut être opportun de mentionner son nom à votre contrat d’assurance. Certaines compagnies d’assurance acceptent d’ajouter un conducteur secondaire. Le premier critère à respecter est évidemment de ne pas avoir de clause de conduite exclusive imposée au contrat d’office par l’assureur. Tout dépend ensuite des tolérances consenties. Dans tous les cas, le prêt d’une moto ne peut se faire que si les termes du contrat le permettent.
En cas d’accident, il faut rappeler que le titulaire du contrat est civilement responsable des dommages. De plus, c’est le coefficient bonus du conducteur principal qui sera amputé, même s’il n’est pas le conducteur qui était au guidon lors de l’accident.
Permettre un conducteur occasionnel
Il est possible de prêter occasionnellement son véhicule à un autre conducteur. Pour cela, il suffit d’inclure la garantie prêt de guidon au contrat d’assurance moto. Cette garantie fonctionne selon le même principe que la garantie prêt de volant pour un contrat d’assurance auto. Le conducteur occasionnel doit impérativement être titulaire d’un permis moto (permis A) en règle.
Certaines compagnies d’assurance imposent également des contraintes particulières. Le prêt de la moto peut être autorisé seulement au conjoint ou concubin de l’assuré désigné comme conducteur principal. L’assureur peut également imposer que les conducteurs, à qui la moto est prêtée, soient titulaires du permis moto depuis un nombre d’années minimum. Les conditions de conduite peuvent aussi être limitées en interdisant, par exemple, la conduite de nuit.
De façon générale, il convient donc, avant de prêter votre moto, de vérifier si votre contrat d’assurance ne contient pas une clause de conduite exclusive et s’il existe des conditions particulières appliquées aux conducteurs occasionnels.