Quand on est propriétaire d’une moto, il peut arriver de devoir prêter son véhicule à un tiers, pour le dépanner ou lui consentir une promenade. C’est également une situation courante quand on veut vendre sa moto et qu’il faut la faire essayer à un acheteur éventuel. Si cette personne n’est pas nommément mentionnée au contrat d’assurance, en a-t-on le droit ? Quelles en sont les conséquences ? On fait le tour de la question pour vous.
Contrat d’assurance moto avec une clause de conduite exclusive
Une clause de conduite exclusive dans un contrat d’assurance moto ne permet pas de prêter son engin. Si, malgré tout, une autre personne conduit votre moto et provoque un accident, il est malgré tout possible qu’une garantie fonctionne, mais vous devrez vous acquitter d’une franchise d’un montant généralement élevé.
Contrat d’assurance avec une franchise prêt de guidon
Si votre contrat d’assurance ne mentionne pas de clause de conduite exclusive, vous serez indemnisé en cas d’accident alors que vous avez prêté votre moto. Toutefois, il est possible que votre assureur vous ait imposé une franchise prêt de guidon. Dans ce cas, lors d’un accident, vous devrez régler une franchise pour pouvoir être indemnisé.
Si votre contrat autorise le prêt de guidon, il se peut qu’il soit consenti sous certaines conditions. En effet, certains assureurs restreignent cette possibilité de prêt en majorant la franchise, en excluant les conducteurs novices, ou encore la conduite de nuit par exemple.
Conditions pour prêter sa moto
Lorsque vous prêtez votre moto, il est important de consulter les clauses de votre contrat d’assurance ou de contacter votre conseiller d’assurance pour l’interroger et lui demander conseil. Vérifiez d’abord si votre contrat contient une clause de conduite exclusive. Si ce n’est pas le cas, renseignez-vous sur la présence ou non d’une franchise prêt de guidon à votre contrat.
Il faut noter que le prêt d’un véhicule à un tiers engage inévitablement la responsabilité du propriétaire titulaire du contrat d’assurance. Enfin, dans tous les cas de figure, il est primordial pour vous d’être sûr que la personne à qui vous prêtez votre moto est bien titulaire du permis adéquat pour conduire ce type de véhicule.